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Marques déposées par la société SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité
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L'ETUDIANT CITOYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETUDIANT CITOYEN
SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
94534222
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque L'ETUDIANT CITOYEN

Déposée le 24 août 1994 par la société SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETUDIANT CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) BP 371 - 16, rue Riquet, 31007 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FARDOU SMESO - France.

La marque L'ETUDIANT CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETUDIANT CITOYEN est expirée depuis le 24 août 2004.

SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : SMESO CLUB LA MUTUELLE ETUDIANTE


SMESO Mutuelle (Société régie par le Code de la Mutualité) - BP 371 - 16, rue Riquet, 31007 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN en cours4


Christian FARDOU SMESO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits de l'imprimerie, photographies Edition de livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.